Les différents types de licences

• Pourquoi la licence ?

Selon l’article L.131-6 du code du sport, la délivrance d’une licence par une Fédération vaut droit à participer à ses activités et à son fonctionnement. La licence constitue par ce fait un acte d’adhésion à l’activité des pratiques encadrées par la Fédération et ses structures affiliées.La délivrance d’une licence à un membre d’un club affilié est un acte obligatoire inscrit à l’article 4 des Statuts de la Fédération.

Le Tir à l’Arc est un sport ouvert à tous, mais il appartient à ceux qui adhérent à son esprit et à ses règles. La licence est le lien et le signe de reconnaissance de tous les archers qui partagent ses valeurs et ses plaisirs.

S’inscrire dans cette démarche est bien naturel. Tout d’abord, la notoriété d’un sport passe, pour une grande part, par le nombre de pratiquants/licenciés.

Le nombre de licenciés est donc un indicateur précis tant au sein d’une Fédération que pour les partenaires publics et privés. Ceux-ci seront à même de quantifier l’activité pour l’accord ou non de subvention ou de partenariat

Le Tir à l’Arc est un loisir ou un sport qui peut comporter quelques risques pour soi-même et pour les autres. Seule la licence F.F.T.A. comprend une assurance en Responsabilité Civile et en Individuelle Accident garantissant totalement le licencié, y compris en compétition (partout dans le monde).

La codification

La Fédération Française de Tir à l’Arc a codifié ses différents types de licences afin de coller au mieux aux différentes pratiques des personnes appartenant à l’un de nos clubs affiliés. Cette codification vous est présentée ci-dessous et elle vous sera également proposée lors de la prise de licence dans votre club.

Licences conventions

Les licences conventions proposent un tarif attractif justifié par le fait de devoir obligatoirement posséder la licence « compétition » de la fédération conventionnée (ou le cas échéant un justificatif attestant de la pratique en compétition).

La licence « Conventions Handi » (codification H) est délivrée aux compétiteurs des fédérations dites « spécifiques » (Sport Adapté) qui sont dans la nécessité d’avoir une licence F.F.T.A. pour participer aux compétitions inscrites au calendrier de la F.F.T.A.
Elle a donc pour objet principal de faciliter la pratique des personnes handicapées en milieu ordinaire et ne peut être délivrée qu’aux catégories de personnes suivantes :

• Personnes ayant une licence FFSA valable pour la saison en cours

Le Président du Club engage sa responsabilité quant aux renseignements fournis pour délivrer cette licence particulière, notamment le numéro de licence délivré par la FFSA. La FFTA procèdera à des contrôles auprès de la FFSA. En cas de déclaration erronée, la FFTA effectuera un réajustement des sommes dues pour le club aux conditions de la licence annuelle.

La licence « Convention UNSS » (codification U) est délivrée aux titulaires d’une licence UNSS.

La licence « Convention FFSU » (codification S) est délivrée aux titulaires d’une licence FFSU.

CATÉGORIES	TYPES DE LICENCES PROPOSÉES
Adultes	(A) Pratique en compétition. Droit de vote et de représentation dans une instance club et fédérale – Participation à tous les types de stages de formation – Participation aux compétitions, aux rencontres loisirs pour tous les types de pratiques. Un certificat médical d’aptitude à la pratique en compétition est nécessaire. (L) Pratique en club – Droit de vote et de représentation dans une instance club et fédérale – Participation aux stages de formation sauf ceux faisant référence à la pratique en compétition – Participation aux rencontres organisées par un club affilié à la FFTA et inscrites au calendrier des rencontres loisirs de la saison concernée destinées à la détente, la découverte et à la promotion du tir à l’arc – Compétitions non autorisées – Un certificat médical d’aptitude à la pratique est nécessaire. (E) Sans pratique – Droit de vote et de représentation dans une instance club et fédérale – Participation aux stages de formations de dirigeants ou d’arbitres et aux formations techniques pour le candidat qui se voit dispensé d’obligation de pratique s’il peut justifier de son antériorité de pratiquant.
Jeunes	(J) Pratique en club ou en compétition Autorisation de compétition suivant certificat médical fourni et enregistré dans l’Extranet Toutes les catégories d’âges Jeunes de Benjamins à Juniors
U11 (Poussins)	(P) Licence délivrable uniquement en catégorie d’âge Poussins Pratique en club ou en compétition (sous conditions et limitations
Convention FFSA	(H) Pratique en compétition uniquement Toutes catégories d’âges adultes, jeunes, poussins Sur présentation d’une licence de la Fédération concernée, en cours de la validité pour la saison et de type de compétition obligatoirement (sous conditions et limitations pour les poussins)
Convention UNSS & FFSU	(U-S) Pratique en compétition uniquement UNSS : il faut justifier d’une participation aux compétitions UNSS (résultats UNSS, attestation de l’Association Sportive)
Découverte	(D) Pratique en club (uniquement dans le club ayant délivré la licence) Compétitions non autorisées Toutes catégories d’âges adultes, jeunes, poussins Délivrable uniquement à partir du 1er mars de la saison en cours A des personnes n’ayant jamais été licenciées à la FFTA

Les tarifs

Le montant de la cotisation fédérale est fixé en fonction de l’âge du licencié et des catégories de pratique. Ensuite, le montant total de la licence comprend une adhésion au club, au comité départemental et au comité régional de rattachement. Le montant de ces trois adhésions n’est pas fixé par la Fédération Française de Tir à l’Arc et peut varier d’un club à l’autre.